Aller au contenu principal

Mentions légales

Informations légales relatives au site de l'Aéroclub du Grand Lyon et à son utilisation.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 7 août 2004, et de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes relatives à son édition et à son suivi.

Éditeur du site

Propriétaire
Aéroclub du Grand Lyon — Association loi 1901
Adresse
305 Rue Albert Kimmerling, 69680 Chassieu
Téléphone
04 72 37 51 32
Directeur de la publication
Jean Loaec (Président)
Crédit photos et vidéos
Les photos et vidéos utilisées sur le site sont fournies par l'Aéroclub du Grand Lyon.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Conditions d'utilisation

Ce site est un site d'information soumis aux lois françaises en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Il s'adresse aux internautes, adhérents ou non-adhérents de l'association « Aéroclub du Grand Lyon ». Les internautes acceptent les conditions d'utilisation énoncées ci-après.

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le site est divulgué à titre informatif et peut être susceptible d'être modifié sans préavis. L'Aéroclub du Grand Lyon ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site ou en cas d'indisponibilité temporaire (cas de force majeure, période de maintenance ou incident technique).

Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l'Aéroclub du Grand Lyon, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs la période et la durée de l'intervention.

Traitement des données / RGPD

En dehors de la mesure d'audience anonyme décrite ci-dessous, la consultation du site internet ne donne lieu à aucun traitement de données par le club lui-même.

Le club utilise un outil de mesure d'audience respectueux de la vie privée (Vercel Web Analytics), qui ne dépose aucun cookie et ne collecte aucune donnée permettant de vous identifier. Les statistiques recueillies sont anonymes et agrégées. Ce dispositif ne requiert pas votre consentement.

La demande d'information de l'internaute au travers des divers formulaires de contact ne fait l'objet d'aucun traitement de données hors du cadre strictement nécessaire à la fourniture de la réponse qui doit être apportée au demandeur. Les informations fournies par l'internaute sont détruites après avoir répondu à sa demande.

L'hébergement du site est assuré par Vercel, dont les serveurs peuvent collecter, dans leurs journaux techniques, des informations nécessaires au maintien en fonctionnement du site, dont votre adresse de protocole internet (IP). Toutes les données personnelles collectées sont détruites avant la fin de la période de rétention autorisée par le RGPD.

Droits de propriété intellectuelle

Le site de l'Aéroclub du Grand Lyon doit être considéré comme un tout indissociable. L'ensemble du site relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, loi n° 2004-801 du 6 août 2004, article L. 226-13 du Code pénal et Directive Européenne du 24 octobre 1995). Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite.

Le non-respect de ces stipulations constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrevenant.

Limitation de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association Aéroclub du Grand Lyon ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.